L’Autorité des normes comptables a mis à jour ses recommandations concernant les conséquences de la crise sur les produits et les charges dans les comptes de résultat établis en 2020.
L’ANC confirme ainsi que l’impact du Covid-19 ne devrait pas être inscrit en résultat exceptionnel, sauf pour les produits et les charges qui y sont portés antérieurement de manière usuelle (ANC, « Covid-19 : mise à jour des recommandations et observations – Comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020, rec. B6A », 24 juillet 2020).
Les produits et les charges de l’exercice sont classés au compte de résultat de manière à faire apparaître par différence les éléments du résultat courant et le résultat exceptionnel dont la réalisation n’est pas liée à l’exploitation courante de l’entreprise (c. com. art. R. 123-192).
Plus que des charges supplémentaires, la crise entraîne une baisse des produits habituels de l’entreprise (fermeture totale ou partielle, et une baisse de la demande ou difficultés logistiques) et il n’est pas possible de comptabiliser un chiffre d’affaires non réalisé.
Quant aux produits qui correspondent à des mesures de compensation de l’absence d’activité (aide du fonds de solidarité, indemnités d’activité partielle…), ils n’ont pas la nature de résultat exceptionnel, puisqu’ils compensent des charges inscrites principalement en résultat d’exploitation.
En conséquence, l’ANC recommande de ne pas inscrire les charges et produits liés au Covid-19 en résultat exceptionnel et de privilégier une information détaillée dans l’annexe.
Les produits et les charges qui sont comptabilisés de façon usuelle en résultat exceptionnel peuvent continuer à y être portés. Selon le normalisateur, les entités devraient poursuivre leurs pratiques antérieures en la matière, ce qui peut les conduire à inscrire en résultat exceptionnel certains impacts du Covid-19 (dépréciation exceptionnelle, par exemple).
Pour toute question liée à la mise en œuvre pratique de cette recommandation dans les comptes 2020, n’hésitez pas à contacter les équipes Yuma Audit.